Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUIPE DE FRANCE DE RUGBY
GAEL AURIOL

Numéro de dépôt :
3438628
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/07/2016
EQUIPE DE FRANCE DE RUGBY de GAEL AURIOL

Présentation de la marque EQUIPE DE FRANCE DE RUGBY

Déposée le 4 juillet 2006 par GAEL AURIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EQUIPE DE FRANCE DE RUGBY »

Le déposant est GAEL AURIOL domicilié(e) 32 rue du Docteur Jean Arlaud,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEL AURIOL domicilié(e) 32 rue du Docteur Jean Arlaud,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPE DE FRANCE DE RUGBY est expirée depuis le 4 juillet 2016.

GAEL AURIOL a également déposé les autres marques suivantes : Prevent RPS , EQUIPE DE FRANCE DE RUGBY


GAEL AURIOL - 32 rue du Docteur Jean Arlaud,31500 TOULOUSE - 31500 - France


GAEL AURIOL - 32 rue du Docteur Jean Arlaud,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Inscription le 6 octobre 2008 - Rejet partiel n°482079 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; Instruments d'écriture ; aquariums d'appartement ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Teeshirt polo casquettes équipement d'entrainement ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations commerciales etou publicitaires etou administratives etou comptables sur réseau informatiques gestions des fichiers informatiques informations d'affaires commerciales etou publicitaires etou administratives etou comptables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication. Service de racordement par telecommunications à un réseau informatique etou électronique etou télématique service d'acheminement et de jonction pour télécommunications ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.